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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BC DEVELOPPEMENT
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CIENUM LA COMPAGNIE DU NUMERIQUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CIENUM LA COMPAGNIE DU NUMERIQUE
“ BC DEVELOPPEMENT ” SA

Numéro de dépôt :
3615818
Date de dépôt :
04/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2018
CIENUM LA COMPAGNIE DU NUMERIQUE de BC DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque CIENUM LA COMPAGNIE DU NUMERIQUE

Déposée le 4 décembre 2008 par la Société Anonyme (SA) BC DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CIENUM LA COMPAGNIE DU NUMERIQUE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BC DEVELOPPEMENT domicilié(e) dont le siège est fixé à “ Le Millénium ”, 1 Rue de la Presse,42000 SAINT-ETIENNE - 42000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 311 030 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP d'Avocats “ J.P. BOUILLER, A. HIDOUX et S. PONCY ” domicilié(e) 39 Place du Breuil,43000 LE PUY-EN-VELAY - 43000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIENUM LA COMPAGNIE DU NUMERIQUE est expirée depuis le 4 décembre 2018.

BC DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : CINUM , CIENUM SO FLEX , NEOTESS


“ BC DEVELOPPEMENT ” SA - dont le siège est fixé à “ Le Millénium ”, 1 Rue de la Presse,42000 SAINT-ETIENNE - 42000 - France - SIREN 492311030


SCP d'Avocats “ J.P. BOUILLER, A. HIDOUX et S. PONCY ” - 39 Place du Breuil,43000 LE PUY-EN-VELAY - 43000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-19

Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02

Inscription le 16 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°647520 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-16

Logiciels ; progiciels ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs.

Commerce électronique (vente au détail) en ligne sur Internet de modules applicatifs standardisés pour la conception de sites Web, Intranet et sites marchands.

Transmission d'informations contenues dans un centre serveur de bases de données ; messagerie électronique ; transmission de données et d'informations électroniques par ordinateur ; mise à disposition de liaisons de télécommunications directes (dites “ en lignes ”) permettant la consultation de fichiers informatiques et de bases de données ; services de communication par terminaux d'ordinateurs, radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, facilitant l'accès aux bases de données informatiques, aux pages Web ou sites dans des réseaux locaux ou internationaux ; services de fourniture d'accès à un réseau téléphonique, à un réseau de communication mondiale type Internet, à des centres serveurs nationaux et internationaux.

Formation et enseignement dans le domaine de l'informatique, du commerce électronique et sur les réseaux Internet, Intranet. Edition et publication (à l'exception de la publication de textes publicitaires) notamment dans le domaine de l'informatique, la télématique, la formation, la communication par Internet ; édition de catalogues interactifs.

Etude de projets techniques, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; dessin industriel ; élaboration, conception de logiciels ; mises à jour de logiciels. Réalisation et conception de sites Internet.